Sous réserve des droits des partenaires SPIRIT FRANCE ou de tout autre tiers, les Utilisateurs reconnaissent que le Site (y compris toutes les informations accessibles par l’intermédiaire du Service, y compris sous forme de textes, photos, images, sons, données des bases de données et programmes téléchargeables, y compris le sous-jacent technologie), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et / ou autres de SPIRIT FRANCE.
Les utilisateurs ne peuvent stocker en aucune façon de connexion de session, reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même, sans l’accord écrit préalable autorisation de SPIRIT FRANCE.
Les utilisateurs doivent se conformer à tous les termes relatifs aux droits de propriété intellectuelle sur le Site et ne supprimer, modifier ou utiliser les textes et photos sans l’autorisation écrite préalable de SPIRIT FRANCE.
Ce site est la propriété de Spirit France
SIRET : 403 061 013 00039
Numéro de TVA : FR63403061013
Siège social :
RD 675 – ZA de REUX
14130 REUX